Editeur du site
Mairie Désaignes 07270
France

Responsable
M. SOUBEYRAND François

Modification et suppression des données : En application des articles 27 et 34 de la loi dite « Informatique et libertés » n° 78-17 du 16 janvier 1978, vous disposez d’un droit de modification et de suppression des données qui vous concernent et qui ont pu être collectés via les formulaires de ce site.
Si vous souhaitez exercer ce droit, envoyez un message mairie.desaignes@wanadoo.fr

Propriété intellectuelle
Le présent site web ainsi que les divers éléments de son contenu constituent une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’oeuvre est un délit de contrefaçon tel qu’exprimé aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

La mairie de Désaignes met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités sur son site.

La mairie de Désaignes ne saurait garantir l’exactitude, l’actualité des informations diffusées sur son site.

Hébergeur du site
OVH SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Information sur l’utilisation des cookies
Le cookie est un fichier texte qui est installé sur votre ordinateur, smartphone ou tablette via votre navigateur Internet lors de votre connexion sur ce site. Les cookies permettent à notre système de vous reconnaître lors de vos visites suivantes sur le site.

Les cookies peuvent être temporaires (cookies de session actifs le temps de la visite) ou permanents (restent sur le disque dur jusqu’à suppression manuelle ou après purge du navigateur à expiration de délai).

Les cookies utilisés sur ce site le sont à des fins statistiques pour déterminer grâce à Google analytics les zones du site qui sont les plus visiter et ainsi améliorer l’organisation et la pertinence des contenus en fonctions des centres d’intérêts des visiteurs.
Ils sont utilisés également à des fins de sécurité du site lui-même
Les boutons de partage des réseaux sociaux utilisent leurs propres cookies.

La majorité des navigateurs sont paramétrés pour accepter les cookies.
Vous pouvez toutefois régler ces paramètres afin d’accepter les cookies, d’être invité à accepter ou  de refuser chaque cookie envoyé et de rejeter tous les cookies.

Pour une parfaite fonctionnalité du site il vous est recommandé d’accepter les cookies.